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Marques déposées par TRIBOULET Pierre-André
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FORTUNES DE MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTUNES DE MER
TRIBOULET Pierre-André

Numéro de dépôt :
3233908
Date de dépôt :
11/06/2003
Lieu de dépôt :
TC DE LORIENT
Date d'expiration :
11/06/2013
FORTUNES DE MER de TRIBOULET Pierre-André

Présentation de la marque FORTUNES DE MER

Déposée le 11 juin 2003 par TRIBOULET Pierre-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TC DE LORIENT), la marque française « FORTUNES DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est TRIBOULET Pierre-André domicilié(e) Lieu dit “ Sénébret ”,56850 CAUDAN - 56850 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRIBOULET Pierre-André domicilié(e) Lieu dit “ Sénébret ”,56850 CAUDAN - 56850 - France.

La marque FORTUNES DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTUNES DE MER est expirée depuis le 11 juin 2013.


TRIBOULET Pierre-André - Lieu dit “ Sénébret ”,56850 CAUDAN - 56850 - France


TRIBOULET Pierre-André - Lieu dit “ Sénébret ”,56850 CAUDAN - 56850 - France


Inscription le 1 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429146 - Publication au BOPI 2006-03-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Articles de sport à l'éxception des tapis. Vêtements, chaussures. Cuir et imitations du cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].